COMPOSITION DU BUREAU
Lors
de l’Assemblée Générale du 7 avril 2021 , l’association
a renouvelé son bureau de la façon suivante :
Président : Bertrand PETIT
Trésorière : Geneviève PORTE-KIEFFER
Pour
toute information sur le fonctionnement de l’AMAP ou pour une
inscription sur la liste d’attente, s’adresser à l'adresse mail suivante : ahmapapille@gmail.com
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STATUTS DE L'ASSOCIATION
Article 1 - dénomination
La dénomination est : AH MA PAPILLE
Article 2 - Objet:
de re-créer du lien social entre adhérents et paysans producteurs, notamment par l'organisation de rencontres régulières et d'ateliers pédagogiques dans les fermes,
de promouvoir une agriculture durable, socialement équitable et économiquement saine, à travers une information citoyenne et le soutien à des agriculteurs de proximité s'engageant dans cette démarche,
de faciliter l'éducation à une alimentation issue de cette agriculture.
Pour cela, elle permettra notamment à ses adhérents d'organiser des partenariats AMAP tels que définis dans la charte des AMAP (1).
Article 3 - Siège social
Son siège social est : 34 bis, route de fontainebleau 91490 MILLY LA FORET
L'Association a le choix de l'adresse où le siège est établi, ainsi que celui de son secrétariat. L'un et l'autre pourront être transférés sur décision du bureau et peuvent être dissociés.
Article 4 - Durée
La durée de l'Association est illimitée.
Article 5 - Composition
Pour être membre de l'Association, il faut adhérer à l'objet défini par les présents statuts, au Règlement Intérieur s'il existe, s'acquitter de sa cotisation. Elle est ouverte à toutes personnes désireuses de contribuer à la réalisation de l'objet de l'association sans distinction aucune.
La qualité de membre de l'Association se perd par la démission, par la radiation pour motif grave prononcée par le bureau, le membre concerné ayant préalablement été entendu, pour non paiement répété de la cotisation, par décès.
Article 6 - Ressources et comptes
Les ressources de l'Association comprennent toutes les formes de ressources (cotisations, subventions, ...) dans la mesure où elles ne sont pas contraires aux lois et règlements, à l'éthique de l'Association, et contribuent à la poursuite de l'objet.
Le bon fonctionnement de l'Association nécessite l'utilisation d'un compte bancaire sur lequel sont déposées les ressources, et à partir duquel sont effectuées les dépenses.
Article 7 - Administration
L'Association est administrée par un bureau élu pour une année par l'Assemblée Générale.
Le renouvellement du bureau a lieu chaque année, les membres sortants sont rééligibles.
Le bureau nomme en son sein, secrétaire et trésorier, pour assurer le bon fonctionnement des affaires administratives et financières.
Le bureau est investi des pouvoirs les plus étendus, nécessaires au fonctionnement de l'Association et pour agir en toutes circonstances au nom de l'Association.
Chaque membre du bureau représente l'Association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet.
Le bureau se réuni au moins deux fois par an.
Il est convoqué à chaque fois qu'un quart au moins des membres le demande.
Son ordre du jour est réglé par les membres l'ayant convoqué.
Les décisions sont prises par consensus et à défaut par la majorité simple des présents et représentés (2 pouvoirs maximum par présent).
Au moins un tiers des membres du bureau doit être présent ou représenté lors de ces réunions pour rendre ses décisions valides.
Article 8 - Assemblée générale (AG)
L'ensemble des membres de l'Association constitue l'AG. Elle est animée par le bureau.
Elle entend les rapports sur la gestion effectuée par le bureau sur la situation financière et morale de l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, fixe le montant de la cotisation pour l'année, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement des membres du bureau.
L'AG se réunit une fois par an
- Convocation et ordre du jour
L'AG est convoquée, soit par le bureau, soit sur demande du quart au moins des membres de l'association. Son ordre du jour est réglé par le bureau ou les membres l'ayant convoquée.
Les décisions de l'AG sont prises par consensus, et à défaut à la majorité simple des présents et représentés (2 pouvoirs maximum par présent).
Au moins un tiers des membres de l'Association doit être présent ou représentés lors de l'AG pour rendre ses décisions valides.
Article 9 - Règlement intérieur
Le bureau pourra, s'il le juge nécessaire, arrêter le texte d'un règlement intérieur, qui déterminera les détails d'exécution des présents statuts, dans le respect de la charte de l'AMAP.
Ce règlement devra être approuvé en Assemblée générale pour être valide.
Article 10 - Dissolution
La dissolution de l'Association ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale désigne une ou plusieurs personnes chargées des opérations de dissolution conformément aux décisions de l'Assemblée générale et à la loi du 1ier juillet 1901 et au décret de 16 août 1901.
(1) La charte, déposée avec le sigle "AMAP" à l'INPI par l'Alliance Provence Paysans Ecologistes Consommateurs, est disponible sur le site du réseau AMAP Ile de France http://www.amap-idf.org/.
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La Charte des AMAP est disponible ici
Le bulletin d'adhésion à l'association est ici (bulletin 2021)
Le contrat légumes pour un panier partagé est ici (contrat 2021)
Le contrat légumes pour un panier complet est ici (contrat 2021)
Le contrat pour les produits laitiers est ici (contrat 2021)
Le contrat fromages au lait de brebis cru est ici (contrat 2021)
Le contrat huiles lentilles est ici (contrat 2021)
Le contrat pour les poulets est ici (contrat 2021)
Le contrat viande d'agneau est ici (contrat 1er semestre 2020)
Le contrat viande bovine est ici (contrat 2021)
Le contrat viande porcine part partagée est ici (Contrat 2021)
Le contrat viande porcine part complète est ici (Contrat 2021)
Le contrat œufs est ici (contrat 2020-2021)
Plan d'accès à la ferme de Thomas : c'est là
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